Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FULVISOL
Numéro de dépôt :
1654794
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque FULVISOL
Déposée le 3 avril 1991 par madame Nicole PINATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FULVISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FULVISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FULVISOL est expirée depuis le 3 avril 2001.
Nicole PINATEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37